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Code Ethique

Code Ethique et de Comportement

   
1 PREFACE
Maspica s.p.a, société de premier plan dans le secteur des chaussures techniques injectées, assure des produits de qualité adéquats à l'évolution technologique et aux nouvelles exigences du marché. La mission de Maspica s.p.a consiste à fournir des produits complets et d'une qualité élevée de manière à satisfaire les demandes de plus en plus importantes provenant du marché.
 

Cette mission est poursuivie en pleine conformité avec les principes éthiques et d'exactitude, loyauté et transparence. A ce propos toutes les activités de la société doivent s'exécuter dans l'observation de la loi, dans un cadre de concurrence loyale, avec honnêteté, intégrité, exactitude et bonne foi, dans le respect des intérêts des clients, des salariés, des partenaires commerciaux et financiers et des collectivités, où la Société est présente avec ses activités.
 

Maspica s.p.a juge à propos d'adopter le présent Code Ethique et de Comportement, qui reporte un ensemble de principes et de règles, l'observation duquel de la part des destinataires est d'une importance fondamentale pour le bon fonctionnement, la fiabilité et la réputation de Maspica s.p.a.
 

Tous ceux qui travaillent dans la société, sans distinctions ou exceptions, sont tenus d'observer et de faire observer ces principes dans le cadre de leurs fonctionnalités et responsabilités. En aucune façon la conviction d'agir au bénéfice ou dans l'intérêt de la société ne peut justifier l'adoption de comportements en contraste avec ces principes.
 
Le code éthique s'impose de caractériser les opérations, les comportements et les rapports, à l'intérieur comme à l'extérieur de Maspica s.p.a, par les valeurs fondamentales suivantes:
 
- Maspica s.p.a opère en pleine conformité avec les lois en vigueur des règlements, des normes et procédures intérieures et du présent Code.
 
- La Société se prodigue, dans le cadre de son organisation d'entreprise, pour la diffusion de la connaissance des normes de la loi, du Code et des procédures visant à prévenir la violation de celles-ci ; en aucun cas la poursuite de l'intérêt de la Société ne peut justifier une conduite contraire aux principes d'exactitude et de légalité.
 
- Maspica s.p.a, dans les rapports avec les Destinataires, et avec les tiers en général, s'engage à agir correctement et d'une façon transparente, en évitant les informations trompeuses et les comportements susceptibles d'obtenir un avantage indu de positions de désavantage de la part de tiers ;
 
- les rapports avec les Destinataires, et avec les tiers en général, doivent viser à la bonne foi et à la fiabilité ainsi qu'au maintien des accords, des promesses et des pactes ;
 
- les rapports avec les autorités publiques et les administrations publiques visent à la loyauté, transparence, bonne foi et collaboration maximums en pleine conformité avec les réglementations de la loi ;
 
- les informations répandues par la société doivent être complètes, transparentes, compréhensibles, soignées et doivent respecter les principes d'égalité et de simultanéité d'accès à celles-ci de la part du public ;
 
- la Société respecte les droits fondamentaux des personnes et assure à tous des opportunités égales ; elle évite les discriminations de toutes sortes et notamment celles qui se basent sur l'âge, le sexe, l'état de santé, la race, la nationalité, les opinions politiques, les croyances religieuses et la condition sociale et personnelle ;
 
- la Société reconnaît la centralité des ressources humaines, elle en sauvegarde et encourage la valeur dans le but d'en améliorer et d'en accroître le patrimoine et la compétitivité des compétences possédées, en prévoyant des programmes spécifiques visant à l'actualisation professionnelle et à l'acquisition de plus grandes compétences ; elle adopte une politique se basant sur la reconnaissance des mérites et des opportunités égales ;
 
- la Société s'engage à ne pas bénéficier, même pas indirectement (par l'intermédiaire de fournisseurs ou d'autres sociétés contrôlées ou de participation), du travail forcé et obligatoire comme du travail des adolescents ;
 
- la Société assure la discrétion des informations en sa possession et s'abstient de collecter et utiliser les données sensibles, à moins qu'il n'en soit établi différemment par le titulaire moyennant autorisation expresse et consciente des données et en tout cas en conformité avec les normes juridiques en vigueur ;
 
- lors de l'exécution de ses activités, la Société se prodigue à éviter toute situation de conflit d'intérêts ;
 
- l’intégrité physique et morale des salariés, collaborateurs et fournisseurs est considérée une valeur primaire de Maspica s.p.a. La sécurité, l'hygiène et la santé dans les lieux de travail sont sauvegardées en pleine conformité avec la législation en vigueur en matière de sécurité, hygiène et santé sur le travail ;
 
- Maspica s.p.a encourage le respect et la sauvegarde de l'environnement, en s'engageant activement à assurer la pleine conformité de la réglementation environnementale en vigueur dans l'exercice des activités de l'entreprise.
 
Le Conseil d'Administration de Maspica s.p.a., en s'adaptant aux critères plus évolués de gestion sociétaire, adopte le Code Ethique et de Comportement, afin de sanctionner les principes éthiques précités.
 
Maspica s.p.a veille avec attention à ce que le Code Ethique et de Comportement soit observé, en prévoyant les outils d'information, prévention et contrôle adéquats et en assurant la transparence des opérations et des comportements réalisés, en intervenant, le cas échéant, par des actions de correction et des sanctions appropriées.
 
La société assure la divulgation la plus ample du Code Ethique à tous les destinataires et au public en général même moyennant l'insertion sur le site Internet de la société.
 
2 PRINCIPES GENERAUX
Plage d'application et destinataires du code.
 
Le Code s'applique à tous les Destinataires comme définis ci-après:
 
les administrateurs et les membres des organes sociaux de la Société ;
n'importe quel autre sujet en position apicale, en entendant par celle-ci n'importe quelle personne remplissant des fonctions de représentation, administration ou direction ou exerçant, même de fait, la gestion et le contrôle de la Société ou de l'une de ses unités ou divisions (les “Représentants d'Entreprise”) ;
tout le personnel salarié de Maspica s.p.a. y compris les travailleurs à terme ou à temps partiel et les travailleurs assimilés à ceux-ci (les "Salariés") ;
tous ceux qui, directement ou indirectement, d'une façon stable ou temporairement, établissent avec la société elle-même des rapports ou relations ou qui de toute façon opèrent pour en poursuivre les objectifs dans tous les Pays, où la Société opère (les “Collaborateurs”), y compris les sociétés de participation ou contrôlées ;
tous ceux qui, d'une façon stable ou temporairement, prêtent sous n'importe quelle forme des biens et/ou des services à Maspica s.p.a (les “Fournisseurs”) ;
 
Tous les Destinataires sont tenus de connaître le Code et d'en observer les dispositions, de contribuer activement à sa réalisation et d'en signaler les carences éventuelles à la fonction de référence compétente.
 
Toutes les actions, les opérations et les négociations effectuées et, en général, les comportements adoptés par les Salariés et plus en général par les destinataires dans l'exécution de l'activité de travail ou des prestations en faveur et/ou envers Maspica s.p.a. s'inspirent par conséquent de l'exactitude maximum du point de vue de la gestion, du caractère exhaustif et de la transparence des informations, de la légitimité sous l'aspect formel et substantiel et de la clarté et vérité dans les vérifications comptables suivant les normes en vigueur et les procédures intérieures.
 
En particulier, c'est aux Représentants de l'entreprise qu'il appartient de donner un caractère concret aux valeurs et aux principes contenus dans le Code éthique, en se chargeant des responsabilités envers l'intérieur et envers l'extérieur et en renforçant la cohésion et l'esprit de groupe.
 
Les membres des Conseils d'Administration, en fixant les stratégies et les objectifs d'entreprise, en proposant les investissements et en réalisant les projets, ainsi que dans n'importe quelle décision ou action concernant la gestion de la société s'inspirent des principes contenus dans le code.
 
Les salariés de Maspica s.p.a, dans le respect de la loi et des réglementations déjà dû, ajustent leurs actions et leurs comportements en fonction des principes, des objectifs et des engagements prévus par le Code.
 
En raison de la pleine observation du Code, chaque Salarié, au cas où il aurait connaissance de situations qui effectivement ou potentiellement, pourraient représenter une violation du Code en question, doit les signaler en temps utile à son responsable direct de fonction.
 
Engagements de Maspica S.p.A
 
La société assure la diffusion maximum du Code au sein et à l'extérieur de la société ainsi que son application effective, même moyennant insertion, dans les contrats respectifs, de clauses spécifiques établissant l'obligation d'en observer les dispositions.
 
Maspica s.p.a assure également la mise à jour du Code, afin de l'ajuster en fonction de l'évolution de la sensibilité civile, du contexte de l'entreprise et des réglementations d'importance pour le Code en question ainsi que l'exécution de vérifications au sujet de chaque information de violation des normes du Code.
 
La société assure l'évaluation des faits et la réalisation subséquente, en cas de violation vérifiée, de mesures de sanction adéquates ; elle veille aussi à ce que personne ne puisse subir des rétorsions de quelque sorte que ce soit, pour avoir fourni des informations de violations possibles du Code ou des normes de référence.
 

Obligations des salariés
 
Chaque salarié est tenu de connaître les normes contenues dans le Code ainsi que les normes de référence qui règlent l'activité exercée dans le cadre de sa fonction.
 
Notamment, les salariés de Maspica s.p.a. doivent :
- s'abstenir de comportements contraires aux normes en question ;
- s'adresser à leurs supérieurs en cas de nécessité d'éclaircissements sur les modalités d'application de celles-ci ;
-  rapporter en temps utile à leurs supérieurs n'importe quelle information au sujet de violations.
 
3 COMPORTEMENTS DANS LA GESTION DES AFFAIRES
Sélection et rapports contractuels avec les fournisseurs
 
Maspica s.p.a opère dans les processus de recherche et sélection de ses fournisseurs suivant des critères objectifs et pouvant être documentés de compétitivité, qualité, objectivité, exactitude, respectabilité et en corrélation avec les principes visés au présent Code.
 
Les produits et/ou les services fournis doivent en tout cas résulter d'exigences concrète de l'entreprise.
 
La stipulation d'un contrat avec un fournisseur doit toujours se baser sur des rapports d'une clarté extrême, en évitant autant que possible la prise en charge de liens contractuels comportant des formes de dépendance envers le fournisseur contractant. Chaque contrat devra contenir une clause spécifique, par laquelle le fournisseur s'engage au respect ponctuel et intégral des principes du présent Code, sous peine de la faculté de la société de résilier le rapport et d'agir pour la réparation des dommages éventuels.
 
La société lors du choix des fournisseurs s'inspire des critères qui garantissent aux travailleurs non seulement le respect des droits fondamentaux, des principes d'égalité de traitement et de non-discrimination, mais aussi de la sauvegarde du travail des adolescents.
 
Emploi des biens de l'entreprise.
 
Chaque destinataire agit et est responsable en ce qui concerne l'utilisation des biens de l'entreprise en conformité avec les principes et les règles visées au présent Code.
 
Le comportement requis aux collaborateurs est celui du bon père de famille même en ce qui concerne le soin et la conservation des biens et des structures de l'entreprise ainsi que leur utilisation en conformité avec les dispositions de la loi.
 
4 POLITIQUES DU PERSONNEL
Maspica s.p.a s'engage à développer capacités et compétences de chaque salarié, en leur garantissant les mêmes opportunités de croissance professionnelle.
 
Notamment, Maspica S.p.A :
- adopte des critères de mérite, de compétence et d'évaluation des capacités et potentialités individuelles ;
- s'engage à ne pas exploiter le travail des adolescents
- veille à sélectionner, engager, former, rétribuer les salariés sans aucune discrimination.
 
Par conséquent, la société contraste tout comportement ou attitude discriminatoire ou lésionnaire de la personne, de ses convictions et de ses préférences.
 
N'importe quelle violation des dispositions du présent article doit être immédiatement communiquée à la Direction Ressources Humaines.
 
5 SAUVEGARDE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA SÉCURITÉ.
Maspica s.p.a s'engage à divulguer et consolider des standards de sécurité élevés, en développant la conscience des risques, en encourageant des comportements responsables de la part de tous les collaborateurs et en opérant dans le but de préserver, notamment par des actions préventives, la santé et la sécurité des travailleurs.
 
Les activités des sociétés doivent s'exercer en pleine conformité avec la réglementation en vigueur en matière de prévention et protection ; la société s'engage à garantir la sauvegarde des conditions de travail, la protection de l'intégrité psychophysique du travailleur.
 
Notamment, les décisions en matière de santé et sécurité sur le travail sont adoptées sur la base du principe fondamental de la prévention et de l'évaluation du risque.
 
Dans l'exercice de ses activités, Maspica s.p.a s'engage afin que les projets, les procédés de production, les méthodologies et les matières considèrent le développement de la recherche scientifique et des meilleures expériences en matière de l'environnement, de la prévention de la pollution, de la sauvegarde de l'environnement et du paysage ainsi que de la santé et sécurité des travailleurs.

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